Examens en Droit

| Calendrier des sessions 2020/2021 | Session d'hiver 2021 (janvier) | Inscriptions | Retrait | Déroulement | Résultats | Session d'été 2020 (juin) | Nouveaux règlements exceptionnels d'examens été et automne 2020 | Session d'automne 2020 (août)
 

Les étudiants sont tenus de LIRE ATTENTIVEMENT TOUTES LES INFORMATIONS ci-dessous et sont réputés en avoir pris connaissance !

Calendrier des sessions 2020/2021

Ci-dessous le calendrier des sessions des examens 2020/2021.
Celui-ci est susceptible de modification à tout moment, en raison des informations actualisées reçues par la Direction de l'Université et de l'OFSP.

 

 

Les modalités des examens de janvier 2021 seront conformes au plan d’étude habituel, même en cas de rattrapage.

Les modalités dérogatoires des sessions de juin/juillet et août/septembre 2020 ne pourront pas être prolongées : l'arrêté du Conseil d’Etat vaudois qui permettait à la Direction de l’UNIL et au Décanat de la FDCA d'autoriser des modalités dérogatoires ne valait que pour ces sessions.

 

Session d'hiver 2021 (janvier)

Seul le tableau définitif publié sur cette page le 13 janvier 2021 à 17h00 fait foi

Les inscriptions aux examens de la session de janvier 2021 ont lieu du 14 septembre au 11 octobre 2020 à 23h59.
Le 1er tableau provisoire complet devrait paraître début décembre 2020

Les étudiant·e·e commençant leur 1er module Bachelor n'ont pas d'examens lors de cette session 01/21, les enseignements étant annualisés. Toutefois, elles/ils sont prié·e·s de s'inscrire sur cette session pour la participation à la 1ère tentative LJA, qui aura lieu courant décembre 2020.

Veillez à lire attentivement les instructions mentionnées ci-dessous.

 

Inscriptions

Modalités d'inscription aux examens

Les inscriptions aux examens se font en ligne, dans les délais indiqués dans le calendrier des sessions. Pendant cette période, l'étudiant·e peut retirer, modifier ou compléter son inscription à tout moment.

Recommandations

  • lire les consignes du document d'inscription en ligne
  • demander la confirmation d'inscription aux examens qui est proposée au terme du processus d'inscription en ligne (en dessous de l'écran de confirmation après votre enregistrement)
  • contrôler que l'on est bien inscrit·e aux examens et non pas aux enseignements
  • contrôler les délais et modalités d'inscription des autres facultés si l'on doit y passer des examens

En cas de doute ou de problème, il convient de contacter le Secrétariat des étudiants.

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Retrait

Les étudiant·e·s ont l'obligation de se présenter aux examens auxquels elles ou ils sont inscrits, sauf cas de force majeure.

En cas d'absence injustifiée à un examen, l'étudiant·e se voit attribuer la note "zéro".

Les étudiant·e·s qui sont empêché·e·s à se présenter aux examens en raison d’un cas de force majeure ou de justes motifs sont tenu·e·s d'en informer sans délai le Secrétariat des étudiants, afin que la liste des retraits puisse être tenue à jour.

La candidate ou le candidat qui invoque un cas de force majeure doit en outre présenter au Secrétariat des étudiants, à l'attention de la Direction de l’Ecole de Droit, une requête écrite accompagnée des pièces justificatives (p. ex. certificats médicaux) attestant précisément que la candidate ou le candidat n'est pas en mesure de se présenter aux examens, dans les meilleurs délais, mais au plus tard dans les trois jours qui suivent la cessation du cas de force majeure. La Direction de l’Ecole statue sur la requête, sous réserve de recours à la Commission de recours.

En cas de retrait accepté, l'étudiant·e en Bachelor en Droit est automatiquement inscrit·e à la prochaine session d’examens et est tenu·e de présenter les épreuves desquelles elle ou il s'est retiré·e lors de la prochaine session d'examens.

En cas de retrait accepté, l'étudiant·e en Master en Droit doit s’inscrire à nouveau à la session d’examens au cours de laquelle elle ou il souhaite présenter des examens.

Les résultats des épreuves présentées restent dans tous les cas acquis.

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Déroulement

Déroulement des examens écrits (en présentiel à l'UniL)

Tout matériel électronique (téléphone portable, ordinateur, etc.) ainsi que les affaires personnelles (sacs, serviettes, manteaux, etc.) doivent être déposés au bas, ou sur les côtés de l'auditoire avant la fermeture des portes.

Les candidat·e·s se présentent avec le matériel pour écrire et les textes de lois autorisés par l’enseignant·e responsable. Tout le papier (y compris celui pour le brouillon) est fourni aux candidat·e·s par l’Ecole de Droit, tout autre papier ou matériel électronique est prohibé.

Les candidat·e·s doivent inscrire leur nom sur toutes les feuilles et les numéroter avant la fin de l’examen afin de faciliter la correction.
Les candidat·e·s qui ne sont pas de langue française peuvent avoir un dictionnaire de traduction (papier). Les candidat·e·s non-francophones sont prié·e·s de l'indiquer sur leur copie d'examens.

Les candidat·e·s doivent laisser leur carte d'étudiant en évidence sur leur pupitre, durant toute la durée de l'examen.

Les candidat·e·s restent assis à leur place à la fin de l'examen. Les assistant passeront dans les rangs afin de ramasser les copies, ainsi que les données et les brouillons. Chacun de ces documents seront rangés à l'intérieur du feuillet comportant l'étiquette mentionnant les noms-prénoms du candidat·e·s.
Les examens étant susceptible de continuer dans la salle pour diverses raisons, les candidat·e·s récupèrent ensuite leurs affaires et sortent de la salle en silence.


Déroulement des examens oraux (en présentiel à l'UniL)

Les deux premiers candidats à passer sont priés d'être présents - devant l'auditoire - trente minutes avant le début des interrogations de la série. Les suivant·e·s, une heure avant l'heure indiquée de leur passage. Tout-e candidat-e qui ne répond pas à l'appel se voit attribuer la note "zéro", sauf cas de force majeure.

Les candidat·e·s se présentent avec le matériel pour écrire, les textes de lois autorisés ainsi que, pour les candidat·e·s qui ne sont pas de langue française, un dictionnaire de traduction (papier). Tout le papier (y compris celui pour le brouillon) est fourni aux candidat·e·s par l’Ecole de Droit. Tout autre papier ou matériel électronique est prohibé.

Les candidat·e·s doivent être munis de leur carte d'étudiant, afin de pouvoir, si nécessaire, établir leur identité.

Nous vous rappelons que seules les affaires expressément autorisées par la faculté d'inscription sont admises pendant les examens. Cela signifie que vos effets personnels (sacs, vestes, téléphones mobiles éteints, montres intelligentes "smartwatch", etc...) sont à déposer soit au bas, soit sur les côtés de la salle d'examen selon les indications qui vous auront été données.
Nous vous conseillons donc de venir avec le minimum d'affaires personnelles et surtout d'aucune valeur personnelle. Nous déclinons toute responsabilité en cas de vol ou de perte d'effet personnel.

Les auditoires n'étant pas tous équipés d'une horloge, veuillez vous munir d'une montre-bracelet non-connectée.


Déroulement des examens à distance

Les conditions sont établies et communiquées par les enseignants par le biais de la plateforme du cours.


Tricherie - Fraude - Plagiat

Toute participation à une fraude, une tentative de fraude ou à un plagiat est sanctionnée, conformément à l’article 47 du Règlement de Faculté et à l’art. 56 du Règlement de l’Ecole de Droit.

Toute participation à un plagiat, une fraude ou à une tentative de fraude, entraîne pour son auteur l’attribution de la note 0 à l'examen concerné ou l'appréciation « non acquis » à l'évaluation concernée.

La note zéro est attribuée de surcroît à toutes les validations acquises durant le semestre et à tous les examens de la session dans les cas de fraude, tentative de fraude ou de plagiat de forte gravité.

L’étudiant·e est soumis·e sans restriction au Code de déontologie en matière d’emprunts, de citations et d’exploitation de sources diverses de l’Université de Lausanne (Directive de la Direction 0.3) et à la Directive 3.15 Traitement des cas de plagiat dans le cadre de l’enseignement.

 

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Résultats

Communication des résultats

Les résultats des examens sont accessibles, dès la date indiquée dans le calendrier des sessions, dans MyUnil - dossier académique.

Il est possible que les étudiant·e·s ayant effectué des examens dans une autre faculté ou université n'aient pas immédiatement tous leurs résultats. Ces derniers seront introduits au fur et à mesure de leur réception dans le dossier académique.

Attestation de réussite et procès-verbaux de notes

Les attestations de réussite du Bachelor en Droit (Module 3) et de Master en Droit sont envoyées par courrier postal, dans les meilleurs délais dès la fin de la session d'examens correspondante.

Les procès-verbaux de notes des modules 1 et 2 du Bachelor en Droit peuvent être imprimés depuis My-Unil - dossier académique, au plus tard sept jours après la publication des résultats.

Commande de grade

Les diplômes sont à commander durant les délais mentionnés dans le calendrier des sessions, à l’aide du lien suivant :

https://ed.unil.ch/pubauth/commande-grade

Suite à la réussite de votre grade, vous serez exmatriculé d'office de l'Univeristé ou intégré dans le nouveau programme auquel vous vous serez inscrit pour la continuité de vos études.

 

Consultation des épreuves

Les épreuves écrites peuvent être consultées pendant les heures d’ouverture du Secrétariat des étudiants aux conditions suivantes :

  1. Du papier est mis à disposition. L’usage d’un téléphone portable ou d’un ordinateur n’est pas autorisé.
  2. Il est autorisé de prendre des notes, mais pas de recopier une donnée ou un examen, ni de prendre de photo.
  3. Pour obtenir des informations concernant la correction d'une épreuve, il convient de prendre rendez-vous auprès d'une assistante ou d’un assistant de la discipline en question.
  4. Avant de déposer un recours, il convient de prendre contact avec la professeure, le professeur, l’assistante ou l’assistant de la branche afin de demander des explications sur la correction.

En ce qui concerne les épreuves orales, il convient d’adresser les questions directement aux professeur·e·s responsables de l'épreuve concernée ou éventuellement à l'assistant·e ayant expertisé.

Recours

Tout recours contre le résultat d’un examen doit être interjeté́ par acte écrit, motivé et signé, accompagné, le cas échéant, de pièces justificatives. Le recours doit être adressé par courrier recommandé à la Commission de recours de l’Ecole de Droit, à l’adresse mentionnée ci-dessous, dans les délais indiqués dans le calendrier des sessions.

Un recours déposé hors délai ou non motivé est déclaré́ irrecevable.
 

Ecole de Droit-UNIL
Commission de recours
Internef / Bureau 222
CH- 1015 Lausanne

 

 

Session d'été 2020 (juin)

Parution des résultats des examens de la session

Les résultats des examens que vous avez présentés lors de la session d'été 2020 sont maintenant visibles depuis VOTRE plateforme MyUnil - cursus académique.

Nouveaux règlements exceptionnels d'examens été et automne 2020

Vous trouverez les nouvelles règles exceptionnelles du Rectorat de l'Université pour les examens des sessions d’été et d’automne 2020 par ce lien et celles de la Faculté FDCA dans le document ci-dessous.
Une version explicative par cursus, de ce second document, se trouve sur la page "Coronavirus-Modalités examens", ici

Session d'automne 2020 (août)

Seul le tableau définitif publié sur cette page le 3 août 2020 à 12h00 fait foi

Si vous renoncez à passer vos examens lors de cette session 08/20 ou en cas d’absence pour maladie, vous voudrez bien nous en faire part par mail à affaires-etudiantes.droit@unil.ch dans les plus brefs délais, ceci sans risquer l'échec en raison de la pandémie actuelle.

Il vous est demandé de porter votre masque dans la file, jusqu'à être assis·e à votre place d'examen, puis pour tout déplacement dans la salle d'examen et à la sortie de celui-ci. Il pourra également vous être demandé de mettre votre masque pendant l'examen, à l'occasion d'une interaction rapprochée avec un ou une surveillant·e.

 

Parution des résultats

Les résultats des examens que vous avez présentés lors de la session d'automne 2020 seront publiés officiellement dès le vendredi 11 septembre.

Les procès-verbaux de notes pourront être imprimés depuis MyUnil dès le jeudi 24 septembre 2020.
Les attestations de grade Bachelor et Master seront envoyées à partir du 24 septembre, en raison des retraits covid qui peuvent être demandés.

COVID :

Le retrait des examens échoués (-de 4.0) sur la session 08/20 peut être demandé par mail UNIQUEMENT, au secrétariat jusqu'au 23 septembre 2020 à 23h59, même en cas d'échec ou échec définitif au module.  Attention !! Aucun délai tardif ne sera accordé !!

Plus d'infos seront communiqués dans le mail du Secrétariat, envoyé le 11 septembre 2020

Suivez nous:    

Contact

Ecole de Droit
Secrétariat des étudiants
Quartier UNIL-Chamberonne
Bâtiment Internef - 222
CH - 1015 Lausanne
+41 21 692 27 50
affaires-etudiantes.droit@unil.ch

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